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Le Conseil municipal

Les membres du Conseil municipal

Composition du Conseil municipal 2014-2020

 

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Assister aux séances

 Les réunions du conseil municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huis clos de certaines séances : on parle de « conseil municipal privé ».

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Conseil Municipal : Comptes rendus

Le compte rendu est un document succinct qui retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.

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Conseil Municipal : Procès-verbaux des séances

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal.

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