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Objet : Maintenance préventive et curative des appareils de la cuisine centrale et des cuisines satellites
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : T.M.C pour les montants annuels suivants :
lot 1 matériel frigorifique : 2 700€ HTVA
lot 2 matériel de cuisson, de préparation, de manutention et de distribution : 690€ HTVA
lot 3 matériel de laverie : 690€ HTVA
Date de signature du marché : le 15 juillet 2010
Date de publication du présent avis : le 20 juillet 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement d'un sol sportif dans un gymnase
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : ST GROUPE pour un montant de 120 500,00€ HTVA
Date de signature du marché : le 5 juillet 2010
Date de publication du présent avis : le 20 juillet 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Etudes géotechniques et hydrogéologiques
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Géotec pour un montant de 12 650,00€ HTVA
Date de signature du marché : le 20 mai 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : REntretien des vitres et baies vitrées de la commune
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : INOVTEC pour un montant de 8 54€ HTVA
Date de signature du marché : le 11 juin 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition d'une marmite à bras mélangeur
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : C.C.S Midi-Pyrénées pour un montant de 44 930,28€ HTVA
Date de signature du marché : le 2 juin 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement d'installations de chauffage
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires:
Lot 1 Chaudières dans les écoles : SPIE pour un montant de 87 550€ HT
Lot 2 Chaudière du presbytère : EUROCLIMS pour un montant de
3 463,13€ HT
Date de signature du marché : le 18 juin 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat d'articles d'emballage pour
le conditionnement de repas
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires:
Lot 2 : Rescaset
Lot 3 : Usagunic
Lot 4 : Rescaset
Lot 5 : Usagunic
Lot 6 : Firplast
Dans la limite des montants mini et maxi prévus dans les documents du marché.
Date de signature du marché : le 17 mai 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement de menuiseries dans les écoles
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Menuiseries gersoises pour un montant de 45 868,10€ HTVA
Date de signature du marché : le 25 mai 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de petit matériel pour les écoles
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
lot 1 - Fournitures scolaires : Buroffice
lot 2 - Loisirs créatifs : Buroffice
lot 3 - Livres scolaires : CUC
lot 4 - Matériel pédagogique : Pichon
Pour les montants mini et maxi donnés dans le marché
Date de signature du marché : le 26 mai 2010
Date de publication du présent avis : le 23 juin 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : AMO pour le renouvellement des contrats d'entretien chauffage et VMC
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : GINGER BEFS
Date de signature du marché : le 26 avril 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Missions de contrôle et de coordination projet terrains de grands jeux
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
lot 1 : APAVE
lot 2 : SOCOTEC
Date de signature du marché : le 2 avril 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Prestations de déménagement
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : RIVES DICOSTANZO
Date de signature du marché : le 26 mars 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition d'une structure de jeux extérieure
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires : Sté COALA
Date de signature du marché : le 13 avril 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat de fournitures administratives
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : BURO +
Date de signature du marché : le 6 avril 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de mobilier de bureau
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
lot 1 : CAMIF Collectivités
lots 2 et 3 : MERIAL
Date de signature du marché : le 23 Avril 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat d'articles jetables
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
lot 1 : FIRPLAST
lots 2 et 3 : CALLE
Date de signature du marché : le 17 février 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Location de matériel, enlèvement et traitement des déchets
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : CLER VERTS
Date de signature du marché : le 22 décembre 2009
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet :Gestion des abonnements et acquisition de périodiques
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire lot 1 : Sté EBESCO
Titulaire lot 2 : Librairie
Date de signature du marché :
lot 1 : 17 décembre 2009
lot 2 : 17 février 2010
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de livres
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires
- lot 1 : Ombres blanches (1) et Privat (2)
- lot 2 : Bibliotéca
- lot 3 : Librairie de la Renaissance
- lot 4 : C.I.L
- lot 5 : Diff 3000
- lot 6 : Colline diffusion
- lot 7 : Arcade
- lot 8 : Large diffusion (1) et Bibliotéca (2)
Pour un montant de 9 997.00€ HT pour le lot 1 et de 5 252.00€ HT pour le lot 2.
Date de signature du marché : le 14 décembre 2009
Date de publication du présent avis : le 14 mai 2010
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de matériel neuf de cuisine
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire des lots 1 et 2 : SARL AVLIS
Pour un montant de 9 997.00€ HT pour le lot 1 et de 5 252.00€ HT pour le lot 2.
Date de signature du marché : le 1er décembre 2009
Date de publication du présent avis : le 3 décembre 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Formation des agents de la commune
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire :
- lot 1 Formation FIMO et F.C.O.S : ECF SACAREAU
Pour un montant de 1626.25€ HT par stagiaire pour la F.I.M.O et de 543.48€ HT pour la F.C.O.S
- lot 2 Recyclage CACES catégorie 3 : PROMOTRANS
Pour un montant de 310€ par stagiaire
Date de signature du marché :
lot 1, le 28 septembre 2009
lot 2, le 21 octobre 2009
Date de publication du présent avis : le 3 décembre 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Travaux d'élagage, d'abattage et d'essouchement
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : JARDI ELAG
Les commandes seront passées dans le respect des montants mini et maxi du marché à savoir entre 5 000€ et 25 000€HT
Date de signature du marché : le 18 septembre 2009
Date de publication du présent avis : le 3 décembre 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de matériel informatique
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : MEDIACOM Système Distribution
Les commandes seront passées dans le respect des montants mini et maxi du marché à savoir entre 20 000€ et 80 000€HT
Date de signature du marché : le 1er septembre 2009
Date de publication du présent avis : le 4 septembre 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement de serveurs informatiques
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : ECONOCOM à Courtaboeuf
Montant HT : 90 492.85€ base + les deux options
Date de signature du marché : le 27 juillet 2009
Date de publication du présent avis : le 27 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Nettoyage annuel des bâtiments communaux
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : PROPTECH à Toulouse
Date de signature du marché : le 16 juillet 2009
Date de publication du présent avis : le 22 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition de partitions de musique
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Librairie Musicale Internationale
Date de signature du marché : le 20 juillet 2009
Date de publication du présent avis : le 22 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition d'une tondeuse autoportée de type Z
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : ETS Louis GAY à Massabrac
Date de signature du marché : le 6 juillet 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement de deux chaudières
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : SARL E.M.C.S à Mazamet
Date de signature du marché : le 25 mai 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement de menuiseries extérieures
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : SAVS Alu France à Villeneuve les Bouloc
Date de signature du marché : le 28 avril 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition d'instruments de musique
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
Lot 1 Instruments à vent et percussions : Grange Bellecour musique à Lyon
Lot 2 Instruments à cordes : Woodbrass.com à Paris
Date de signature des marchés : le 16 juin 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Modification d'arrosage d'un terrain de sports
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Combes arrosage à Toulouse
Date de signature du marché : le 13 mars 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Formation des agents
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaires :
lot 1 : Montage échaffaudage : City Form à Toulouse
lot 2 : CACES Type 3 A : City Form à Toulouse
lot 3 : CACES Type 1 B : City Form à Toulouse
lot 4 : BAFA : infructueux
lot 5 : Permis transport en commun : infructueux
lot 6 : Premiers secours civiques niveau 1 : Greta Garonne
Date de signature du marché : le 10 février 2009
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Remplacement d'un poste de relevage
à l'aire des gens du voyage
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Entreprise ROUSSET à St Orens de Gameville
Date de signature du marché : le 12 décembre 2008
Date de publication du présent avis : le 8 juillet 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Impression du guide pratique
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Midi Pyrénées impression
Date de signature du marché : le 5 février 2009
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Securisation des accès de la salle du Lauragais
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire :
lot 1 : A2B
lot 2 : GENIE ELEC
Date de signature du marché : le 13 Janvier 2009
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Location bâtiment modulaire à usage de vestiaire
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société SPAZEO
Date de signature du marché : le 12 Février 2009
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Fourniture et pose d'un système d'alarme
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société ALARME VOL SYSTEME
Date de signature du marché : le 12 Novembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Location d'illuminations de noël
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société TECHNIC INDUSTRIES
Date de signature du marché : le 24 Octobre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat mobilier bibliothèque
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société CAMIF
Date de signature du marché : le 22 Juillet 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Reprographie travaux d'impression
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société REPROCOLOR 31
Date de signature du marché : le 19 décembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Fourniture et pose d'une chaudière à gaz
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société EUROCLIM
Date de signature du marché : le 26 Juillet 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat et pose d'un four de cuisson
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société C.C.S - M.P
Date de signature du marché : le 29 septembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Fourniture et pose d'une main courante
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société ESPES
Date de signature du marché : le 5 septembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition tondeuse hélicoïdale
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Labor Hako
Date de signature du marché : le 14 octobre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat mobilier des écoles
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire :
lot 1 : Société CAMIF
lot 2 : Société CAMIF
Date de signature du marché : le 27 novembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Régie publicitaire
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société AMC
Date de signature du marché : le 30 juin 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Consommable papier
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Lyréco
Date de signature du marché : le 9 juillet 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Inventaire diagnostic et préconisation de gestion du patrimoine arboré de la ville
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Office national des forêts
Date de signature du marché : le 20 mars 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Fourniture et pose d'une cellule isotherme sur véhicule
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Station Diesel
Date de signature du marché : le 18 mars 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avrile 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Articles jetables et de droguerie pour la cuisine centrale
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Prodirest
Date de signature du marché : le 25 février 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Dommage ouvrage pour bâtiment administratif
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Alquier - Desrousseau
Date de signature du marché : le 5 septembre 2008
Date de publication du présent avis : le 3 avril 2009
Le contrat est consultable au : 10 rue du Négoce 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Création d'un réseau de fibre optique, interconnexion des bâtiments
Marché passé selon la procédure de l’appel d’offres des
articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Titulaire : Société Sogéa
Lot 1 - génie civil : variante
Tranche ferme 131180,00 Euros H.T.
Tranche conditionnelle 1 24583,00 Euros H.T.
Tranche conditionnelle 2 16688,30 Euros H.T.
TOTAL 1 72451,30 Euros H.T.
Lot 2 – réseau passif
Tranche ferme 17405,00 Euros H.T.
Tranche conditionnelle 1 5385,00 Euros H.T.
Tranche conditionnelle 2 2369,34 Euros H.T.
TOTAL 25159,34 Euros H.T.
Date de signature du marché : le 26 juin 2008
Date de publication du présent avis : le 27 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Entretien vitres et baies vitrées
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Proptech
Date de signature du marché : le 26 juin 2008
Date de publication du présent avis : le 27 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Vérification et remplacement extincteurs
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Titulaire :
Société Sud Ouest Incendie
Date de signature du marché : le 26 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 27 juin 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Entretien espaces verts, Lot Orée du Bois
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Bécanne
Date de signature du marché : le 4 juin 2008
Date de publication du présent avis : le 26 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Travaux dans les écoles publiques de la Ville
Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Sacré
Lot 1 Menuiserie : Société Ombre Baie
Lot 2 Serrurerie : Société Chaudronnerie Port sud
Date de signature du marché : le 19 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 26 juin 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Matériels informatiques
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Titulaire :
Société Dell
Date de signature du marché : le 19 juin 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 26 mai 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Achat d'articles d'emballage pour le conditionnement des repas.
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics comprenant 6 lots.
Titulaires :
Lot n°1 : Barquettes carton : Rescaset
Lot n°2 : Etiquettes pour barquettes et rouleaux encreurs : Usagunic S.A.S
Lot n°3 : Barquettes polypropylène injecté : kNAUF INDUSTRIES Ouest
Lot n°4 : Barquettes polypropylène thermoformé : Rescaset
Lot n°5 : Barquettes Gn1/2 “plateaux” : Firplast
Lot n°6 : Film de scellage : Rescaset
Date de signature du marché : le 20 mai 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 27 mai 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Prestataire pour signalisation verticale
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Titulaire :
Société Lacroix signalisation
Date de signature du marché : le 20 mai 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 27 mai 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Prestataire pour signalisation horizontale
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Titulaire :
Société Equip'Sols
Date de signature du marché : le 20 mai 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 27 mai 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Prestataire pour formation crèche incendie
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics.
Titulaire :
Société Greta Garonne
Date de signature du marché : le 22 avril 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 27 avril 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition mobilier bureau accueil rayonnage pour les services de la commune
Marché à bons de commande passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics comprenant 3 lots.
Titulaires :
Lot n°1 : Mobilier de bureau : Camif
Lot n°2 : Rangement : Perret Bureautique
Lot n°3 : Rayonnage métallique : Oddos Bureau
Date de signature du marché : le 8 avril 2008
Date de publication du présent avis : le 16 avril 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition fournitures, livres scolaires pour écoles publiques de la ville
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 28 du code des marchés publics comprenant 4 lots.
Titulaires : Lot n°1 : Fournitures générales : Buroffice
Lot n°2 : Loisirs créatifs : Buroffice
Lot n°3 : Livres, manuels scolaires : Papeteries Pichon SAS
Lot n°4 : Matériel didactique, pédagogique : Société Wesco
Date de signature du marché : le 8 avril 2008
Date de publication du présent avis : le 16 avril 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Acquisition d'un tracteur multifonctions
Lot unique, Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics
Titulaire : Société Sacré
Date de signature du marché : le 8 avril 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 16 avril 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidatés au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours de plein contentieux contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
Tout élément concernant l'introduction du recours et ses modalités peut être obtenu auprès du Tribunal administratif de Toulouse aux coordonnées suivantes :
68 r Raymond IV 31000 TOULOUSE
Tel : 05.62.73.57.57
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Objet : Prestations de déménagement de documents, matériel et mobilier de bureau
Lot unique
Titulaire : Le Gars déménagement
Date de signature du marché : le 19 mars 2008
Le contrat est consultable au : 42 avenue Labouilhe 31650 Saint Orens de Gameville
Date de publication du présent avis : le 20 mars 2008
Voies et délais de recours : Les entrepreneurs ou prestataires ayant candidaté au présent marché et n'ayant pas été retenus sont recevables à former un recours contre le contrat devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis de signature.
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